Barbarians a écrit :..
Pas spécialiste mais je m'y suis intéressé récemment.
En gros, les contrats des joueurs sont des CDDs spéciaux qui diffèrent peu des CDDs que l'on connait tous. Il y a une convention collective qui encadre pour le rugby les différents jobs. Deux des différences majeures sont la durée min (1 an voire moins en cas de joker) /max (5 ans pour le rugby) et l'absence de période d'essai.
De façon pratique, je pense que tu peux renouveler plusieurs fois des CDDs de pros sans risque de requalification en CDI. Je pense que la majorité de nos joueurs sont "professionnels" à plein temps mais, peut-être, dans un cas comme Fabrice Metz on peut avoir des contrats "pluriactif"
Les contrats ont un mélange de salaire fixe, de rémunérations complémentaires (voiture, logement), de primes liées à la performance (individuelle, collective) et de primes de respect de l'institution (genre ponctualité pour les différents rdv, parler aux journalistes, rencontres de sponsors, etc). Tu as aussi les questions de droit à l'image qui rentrent en jeu.
Pour les clauses sur le poids/masse graisseuse, je pense que c'est compliqué en droit français mais il est prévu par la convention que tu doives avoir une hygiène de vie appropriée pour pouvoir exercer ton job. Oublie pour ton assurance contre les chagrins d'amours and co. et investis le dans un bon recruteur.
Comme pour les CDDs, l'employeur peut rompre le CDD si tu as un accord amiable entre le joueur et le club, si le joueur est inapte (grosse blessure) ou si l'employé a fait une faute grave (cf notre ami Taylor). Autant te dire que virer un Harris parce qu'il a été blessé une grosse partie de l’année, c'est plutôt l'occasion de terminer devant les prud'hommes qu'autre chose. Négocier une fin de contrat devrait surement se jouer sur une base de 6 mois à 1an de salaire. Tu peux aussi prêter le joueur, ceder le joueur en prenant une partie du salaire ou encore… essayer de le faire jouer.
Merci pour cette synthèse très claire
A cela j'ajouterai qu'en ce qui concerne l'hygiène de vie (et donc le surpoids) les joueurs n'ont pas une obligation de résultat mais une obligation de moyens (droit relatif aux contrats), autrement-dit si le joueur fait semblant de s'investir à l’entrainement et qu'il fait un peu de cinéma ça va être compliqué pour le club d'apporter la preuve qu'il ne fait pas l'effort nécessaire pour se maintenir à un niveau de forme compatible avec les exigences du rugby professionnel.