Tournée Argentine 2024

[psyvert]

https://www.leparisien.fr/sports/rugby/ ... C6Z7PY.php

[Le Druide]

C’est reparti …

https://www.leparisien.fr/sports/rugby/ ... PQAKXQ.php

[psyvert]

Plutôt un dernier baroud de déshonneur pour l'avocate et après ce sera l'appel et après le dénigrement mais à l'arrivée il y aura non lieu...

[Le Druide]

Bon encore un coup d’épée dans l’eau pour l’accusation …

https://www.leparisien.fr/sports/rugby/ ... QHAO5M.php

[jipé]

Bon encore un coup d’épée dans l’eau pour l’accusation …

https://www.leparisien.fr/sports/rugby/ ... QHAO5M.php

Bon, verdict lundi normalement.

[Oloron]

Bon encore un coup d’épée dans l’eau pour l’accusation …

https://www.leparisien.fr/sports/rugby/ ... QHAO5M.php

Bon, verdict lundi normalement.

Oui et appel en suivant...

[canto7king]

Bon encore un coup d’épée dans l’eau pour l’accusation …

https://www.leparisien.fr/sports/rugby/ ... QHAO5M.php

Bon, verdict lundi normalement.

Oui et appel en suivant...

Et après l'appel, ils ont la cassation eux aussi ou ça s'arrête là ??

[Oloron]

Oui et appel en suivant...

Et après l'appel, ils ont la cassation eux aussi ou ça s'arrête là ??

Apparemment selon ce que je comprends de l'article
si l'appel confirme "l'éventuel" non-lieu c'est fini.

"D'après le Code pénal argentin, une éventuelle confirmation du non-lieu en appel refermerait « définitivement et irrévocablement » le processus judiciaire et signifierait, dans le cas d’un abandon total des charges, « le classement sans suite du dossier ». Soit la mise hors de cause absolue des accusés"

[jipé]

...
Bon, verdict lundi normalement.

Oui et appel en suivant...

Et après l'appel, ils ont la cassation eux aussi ou ça s'arrête là ??

Je ne sais pas mais ce qui est primordial c'est qu'un non lieu soit prononcé lundi.
Après, si la plaignante a encore de l'argent à dépenser...

[canto7king]

Apparemment selon ce que je comprends de l'article
si l'appel confirme "l'éventuel" non-lieu c'est fini.

"D'après le Code pénal argentin, une éventuelle confirmation du non-lieu en appel refermerait « définitivement et irrévocablement » le processus judiciaire et signifierait, dans le cas d’un abandon total des charges, « le classement sans suite du dossier ». Soit la mise hors de cause absolue des accusés"

[Jako de Pau]

Audience confirmée lundi pour examen du non lieu. La justice a rejetté la demande récusation de la juge déposée par l’avocate de la plaignante

https://www.lefigaro.fr/sports/rugby/af ... i-20241123

[olivier67]

Audience confirmée lundi pour examen du non lieu. La justice a rejetté la demande récusation de la juge déposée par l’avocate de la plaignante

https://www.lefigaro.fr/sports/rugby/af ... i-20241123

Espérons que le non lieu sera enfin confirmé pour qu'Hugo puisse se consacrer uniquement au rugby parce que pour le moment il n'a pas retrouvé son niveau de l'an passé

[Jako de Pau]

Audience confirmée lundi pour examen du non lieu. La justice a rejetté la demande récusation de la juge déposée par l’avocate de la plaignante

https://www.lefigaro.fr/sports/rugby/af ... i-20241123

Espérons que le non lieu sera enfin confirmé pour qu'Hugo puisse se consacrer uniquement au rugby parce que pour le moment il n'a pas retrouvé son niveau de l'an passé

Faut pas se leurrer, Il y aura appel mais il serait, dans ce cas possible de dire qu’outre la présomption d’innocence, il est blanchi par une décision de justice.

Ce n’est qu’à l’issue de l’appel que l’affaire sera totalement réglée (sous réserve d’un éventuel pourvoi en cassation si on transpose en droit français mais je ne connais pas le droit argentin pour en être certain )

[Oloron]

Faut pas se leurrer, Il y aura appel mais il serait, dans ce cas possible de dire qu’outre la présomption d’innocence, il est blanchi par une décision de justice.
Ce n’est qu’à l’issue de l’appel que l’affaire sera totalement réglée (sous réserve d’un éventuel pourvoi en cassation si on transpose en droit français mais je ne connais pas le droit argentin pour en être certain )

Tu as la réponse juste quelques messages au dessus

[Jako de Pau]

Faut pas se leurrer, Il y aura appel mais il serait, dans ce cas possible de dire qu’outre la présomption d’innocence, il est blanchi par une décision de justice.
Ce n’est qu’à l’issue de l’appel que l’affaire sera totalement réglée (sous réserve d’un éventuel pourvoi en cassation si on transpose en droit français mais je ne connais pas le droit argentin pour en être certain )

Tu as la réponse juste quelques messages au dessus

Ah oui, mercès