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Le Druide a écrit :Bon encore un coup d’épée dans l’eau pour l’accusation …
https://www.leparisien.fr/sports/rugby/ ... QHAO5M.php
jipé a écrit :Le Druide a écrit :Bon encore un coup d’épée dans l’eau pour l’accusation …
https://www.leparisien.fr/sports/rugby/ ... QHAO5M.php
Bon, verdict lundi normalement.
Oloron a écrit :jipé a écrit :Le Druide a écrit :Bon encore un coup d’épée dans l’eau pour l’accusation …
https://www.leparisien.fr/sports/rugby/ ... QHAO5M.php
Bon, verdict lundi normalement.
Oui et appel en suivant...
canto7king a écrit :Oloron a écrit :Oui et appel en suivant...
Et après l'appel, ils ont la cassation eux aussi ou ça s'arrête là ??
canto7king a écrit :Oloron a écrit :jipé a écrit :...
Bon, verdict lundi normalement.
Oui et appel en suivant...
Et après l'appel, ils ont la cassation eux aussi ou ça s'arrête là ??
Oloron a écrit :Apparemment selon ce que je comprends de l'article
si l'appel confirme "l'éventuel" non-lieu c'est fini.
"D'après le Code pénal argentin, une éventuelle confirmation du non-lieu en appel refermerait « définitivement et irrévocablement » le processus judiciaire et signifierait, dans le cas d’un abandon total des charges, « le classement sans suite du dossier ». Soit la mise hors de cause absolue des accusés"
Jako de Pau a écrit :Audience confirmée lundi pour examen du non lieu. La justice a rejetté la demande récusation de la juge déposée par l’avocate de la plaignante
https://www.lefigaro.fr/sports/rugby/af ... i-20241123
olivier67 a écrit :Jako de Pau a écrit :Audience confirmée lundi pour examen du non lieu. La justice a rejetté la demande récusation de la juge déposée par l’avocate de la plaignante
https://www.lefigaro.fr/sports/rugby/af ... i-20241123
Espérons que le non lieu sera enfin confirmé pour qu'Hugo puisse se consacrer uniquement au rugby parce que pour le moment il n'a pas retrouvé son niveau de l'an passé
Jako de Pau a écrit :Faut pas se leurrer, Il y aura appel mais il serait, dans ce cas possible de dire qu’outre la présomption d’innocence, il est blanchi par une décision de justice.
Ce n’est qu’à l’issue de l’appel que l’affaire sera totalement réglée (sous réserve d’un éventuel pourvoi en cassation si on transpose en droit français mais je ne connais pas le droit argentin pour en être certain )
Oloron a écrit :Jako de Pau a écrit :Faut pas se leurrer, Il y aura appel mais il serait, dans ce cas possible de dire qu’outre la présomption d’innocence, il est blanchi par une décision de justice.
Ce n’est qu’à l’issue de l’appel que l’affaire sera totalement réglée (sous réserve d’un éventuel pourvoi en cassation si on transpose en droit français mais je ne connais pas le droit argentin pour en être certain )
Tu as la réponse juste quelques messages au dessus
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